Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETAMOI PARIS SUCRE SALE
CID SAINT-Etienne ELISABETH

Numéro de dépôt :
95584166
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2005

Présentation de la marque L'ETAMOI PARIS SUCRE SALE

Déposée le 8 août 1995 par CID SAINT-Etienne ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETAMOI PARIS SUCRE SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est CID SAINT-Etienne ELISABETH, domicilié(e) 2 Av. Albert Petit, 92220 Bagneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CID. SAINT-ETIENNE ELISABETH - France.

La marque L'ETAMOI PARIS SUCRE SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETAMOI PARIS SUCRE SALE est expirée depuis le 8 août 2005.

CID SAINT-Etienne ELISABETH a également déposé les autres marques suivantes : CILIA CENTRALE INTERPROFESSIONNELLE DE LA LINGERIE , MONDIAL DE LA LINGERIE PARFUMS ET COSMÉTIQUES FÉMININ MASCULIN QUALITÉ D'EXPRESSION DE LA FEMME


CID SAINT-Etienne ELISABETH - 2 Av. Albert Petit, 92220 Bagneux - France


CID. SAINT-ETIENNE ELISABETH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

- Vêtements - Lingerie - Chaussures - Chapellerie - Linge de maison - Bijouterie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.